Les personnes ayant acheté une licence non exclusive peuvent-elles toujours utiliser le matériel après la vente des droits exclusifs ?

Cet article s'adresse à :

  • Acheteurs de beats
  • Vendeurs de beats

 

Aperçu

Dans cet article, vous apprendrez davantage sur les effets qu'a un achat d'une licence exclusive sur une licence non exclusive lorsqu'elle est vendue.

Sauf si les producteurs ont modifié manuellement leurs contrats et appliqué leurs propres restrictions, toute personne ayant acheté notre licence non exclusive par défaut avant la vente des droits exclusifs devrait toujours pouvoir utiliser le matériel acheté selon les termes de leur contrat original. 

Encore une fois, il est possible que les producteurs remplacent nos paramètres par défaut par leurs propres conditions souhaitées à leur discrétion, ce que BeatStars ne contrôle pas.

NOTE IMPORTANTE :  Chaque producteur fonctionne entièrement comme sa propre entité commerciale et gère intégralement ses propres licences, contenus, ventes et communications avec les clients.  En cas de questions ou de préoccupations, veuillez contacter directement les producteurs car nous ne pouvons pas parler en leur nom.

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