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Aperçu
Dans cet article, nous répondrons aux questions fréquemment posées sur les conditions du contrat de Publishing BeatStars, qui sont énumérées ci-dessous. Pour toute question plus spécifique, veuillez écrire à publishing@beatstars.com.
Questions fréquemment posées (FAQ)
De quel type de contrat s'agit-il ?
Accord d'administration exclusif.
À quelle fréquence BeatStars Publishing me versera-t-il des redevances ?
Nous avons deux périodes de collecte semestrielles, chacune suivie de versements sur votre Wallet BeatStars. Pour en savoir plus, voici l'article complet : Quand ont lieu les périodes de versement des redevances semestrielles ?
Quels types de redevances collectez-vous, et quel pourcentage vais-je percevoir pour chacune ?
Voici comment BeatStars Publishing collecte les redevances en votre nom.
- Mechanicals : 80 % (Auteur) / 20 % (Éditeur)
- Writer's Performance : 100 % (Auteur) / 0 % (Éditeur)
- Publisher's Performance : 60 % (Auteur) / 40 % (Éditeur)
- Syncs : 80 % (Auteur) / 20 % (Éditeur)
- Syncs apportées par BeatStars Publishing (BS PUB) : 65 % (Auteur) / 35 % (Éditeur)
Par ailleurs, la plupart des organismes de gestion collective des droits d'exécution (PRO) répartissent les redevances d'exécution entre l'auteur et l'éditeur. Cela signifie que votre PRO collectera la part de l'auteur sur les redevances d'exécution, tandis que BeatStars Publishing collectera la part de l'éditeur.
Votre PRO et BeatStars Publishing collecteront toujours 100 % de votre part de propriété, mais la répartition de ces redevances est déterminée par les termes de notre contrat.
REMARQUE IMPORTANTE : Notre créance d'administration n'affecte en rien le fait que vous conserviez 100 % de la propriété de vos compositions dans le cadre de notre contrat d'administration Publishing.
Quelle est la durée du contrat ?
1 an, qui sera automatiquement prolongé pour des périodes supplémentaires d'un (1) an, sauf résiliation par l'une des parties par notification écrite au moins trente (30) jours avant la fin de la période en cours.
Quelle est la durée de la période de rétention ?
L'Éditeur et ses concessionnaires conserveront tous les droits prévus par le présent contrat pendant un (1) an après la date de résiliation (la « Période de rétention »). L'Éditeur et ses concessionnaires disposeront du droit unique et exclusif de collecter, pendant une période d'un (1) an suivant l'expiration de la Période de rétention aux États-Unis, et pendant une période de dix-huit (18) mois dans le reste du Territoire hors des États-Unis, l'ensemble des sommes perçues pendant la Durée et la Période de rétention sur l'ensemble du Territoire
Quelle est la période de collecte ?
Un (1) an suivant l'expiration de la Durée aux États-Unis, dix-huit (18) mois hors États-Unis ; l'ensemble des sommes perçues pendant la Durée sur l'ensemble du Territoire.
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